Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AGE ECCO
AGE-ECCO, SARL, Milin Kamak str. 59 bx3, 1421 SOFIA
Martin GATEV
Ivodor ATANASSOV

Numéro de dépôt :
3856388
Date de dépôt :
04/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
AGE ECCO de AGE-ECCO

Présentation de la marque AGE ECCO

Déposée le 4 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGE-ECCO, Martin GATEV, Ivodor ATANASSOV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « AGE ECCO »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGE-ECCO - Bulgarie, Martin GATEV domicilié(e) 78 boulevard Gambetta - 94130 - NOGENT-SUR-MARNE - France, Ivodor ATANASSOV domicilié(e) 64 rue de la Fontaine - 92220 - BAGNEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Martin GATEV domicilié(e) 78 boulevard Gambetta - 94130 - NOGENT-SUR-MARNE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42


AGE-ECCO, SARL, Milin Kamak str. 59 bx3, 1421 SOFIA - Bulgarie

Martin GATEV - 78 boulevard Gambetta - 94130 - NOGENT-SUR-MARNE - France

Ivodor ATANASSOV - 64 rue de la Fontaine - 92220 - BAGNEUX - France


Martin GATEV - 78 boulevard Gambetta - 94130 - NOGENT-SUR-MARNE - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Inscription le 10 avril 2012 - Rejet total n°573328 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-10

Appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs embarqués et appareils et installations de détection et de traçage ; logiciels pour les produits précités, applications télématiques à bord de véhicules ; installations et appareils électriques, électromécaniques et électroniques pour la transmission, la modification, le stockage, le traitement, la liaison, la surveillance, le contrôle, la récupération, l'enregistrement, le mesurage, l'analyse, la comparaison, l'échange et la copie de données opérationnelles, des conditions d'exploitation réelles et d'autres informations telles qu'à des fins de voyages, d'itinéraires, de temps de conduite, stands de véhicules, à savoir véhicules de transport de marchandises et personnes ; systèmes de communication, systèmes télématiques avec des appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction de la parole, de données et d'informations, y compris ordinateurs, téléphones et dispositifs d'affichage pour la communication sans fil entre véhicules, à savoir entre des véhicules pour le transport de marchandises et de personnes et/ou des emplacements fixes et mobiles via des installations radio terrestres et des satellites extraterrestres ; systèmes de localisation de véhicules et de marchandises transportables liés à un satellite hébergeant un système de positionnement mondial (GPS) ; matériel informatique et logiciels d'informations, de contrôle et de communication dans une flotte de véhicules et/ou une flotte de grands véhicules ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction de données, du son ou des images ; supports de données, sons, images et programmes ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs, appareils de télécommunications et de communications de données ; programmes informatiques enregistrés sur des supports d'enregistrement de tous types, également à utiliser sur l'internet ; systèmes de planification et de commande d'itinéraires ainsi que programmes pour flottes de véhicules, expéditions, entreprises de transport ;

Fourniture de communications, d'informations et de services avec et entre les appareils de transmissions pour usage dans véhicules, appareils électroniques de navigation et de localisation, systèmes antivols pour usage dans véhicules ; services d'appels radio, télécommunication et diffusion de services concernant le trafic, les transports, et les travaux routiers, et relativement à l'historique des données du trafic, des transports, et des travaux routiers ; fourniture d'accès à la base de données. Installation, maintenance et réparation d'appareils de navigation pour véhicules incorporant des appareils de transmission de message et d'informations sur tout type de supports avec ou sans fils / réception ; d'appareils de localisation de véhicules, d'équipements antivol pour véhicules, de systèmes de transmission pour utilisation dans véhicules, d'appareils électroniques de navigation et de repérage ;

Services scientifiques et technologiques, ainsi que recherche et conception connexes ; développement et maintenance de programmes informatiques enregistrés sur des supports d'enregistrement de tous types, également à utiliser sur l'internet, à savoir pour des services télématiques. Conception du logiciel de collecte et restitution d'information sur la localisation de véhicules, la reconstitution de parcours, l'activité des conducteurs et données sociales ; mise à jour desdits logiciels.